Peut-on conduire ces motos, qui font 16,5 CV avec un permis B, pour lequel est spécifiée une puissance maximale de 15 CV?
En effet (lire les lignes "motocyclette légère) une moto classée "légère" avant 1996 le reste à ce jour. C'était un "velo" - comme vélomoteur - (ligne J de la carte grise), même une gauthier de 18 cv. Ceux qui ont gardé leur meule d'époque peuvent la conduire comme avant avec un permis "B".
Une moto de 125 cm3 de plus de 15 Cv avec une carte grise "velomoteur" aura donc une valeur collection bien plus élevée: tous peuvent la conduire. Mais attention !!! Une erreur devient de plus en plus fréquente en préfecture: Notre 125 lors du changement de carte grise, va passer discrètement de la catégorie "vélomoteur" à celle de "motocyclette". Et pour ceux qui ne font pas attention, qui auront assuré leur moto le jour de l'achat, conduit joyeux leur moto quelques semaines, le jour de la réception de la nouvelle carte grise, pop ! Plus le droit de conduire !
Une 125 AS3 ou RDX passée en MTT1 - MOT1 - MTT2 - MTTE et conduite par des possesseurs de permis B obtenus après 1980, même s'ils ont obtenu une assurance, sont considérés comme roulant sans permis, l'assurance perdant toute validité. En gros vous passerez probablement la majorité des contrôles de police, mais en cas d'accident, tout est à votre charge. Mieux vaut alors être au RMI qu'abonné à l'ISF !
Oui, selon les décrets ci-joints.(Cliquez ici).
Ou sur ce lien:
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?commun=CROUTE&art=R311-1&indice=2#
Il est donc vivement conseillé, d'abord, de ne pas acheter une moto avec carte grise "motocyclette" évidemment. Le retour en arrière est presque impossible.
Ensuite, si vous avez acheté une moto avec carte grise "vélomoteur" vous allez en prendre une photocopie, et vous expliquer avec la préfecture, afin que la moto ne change pas en douce de catégorie lors de l'établissement de votre carte.
Si malgé ces précautions, la préfecture vous retourne une carte grise ne correspondant pas, il faudra faire une réclamation.
J.1 - J.2
- MTL3 - MTL
- MTTE
PERMIS A
PERMIS A1
PERMIS B (avant 1980)
PERMIS B (1980 à 2006 inclus)
PERMIS B (après 2006)
(avec stage)